Procédure civile luxembourgeoise ¦ 2e édition 2023

Dans sa seconde édition, l’ouvrage propose une analyse synthétique de la procédure civile luxembourgeoise avec des comparaisons ponctuelles avec le droit français et le droit belge. Cette approche comparatiste permet de mieux saisir les spécificités de la procédure civile luxembourgeoise en mesurant son autonomie ainsi que sa relative dépendance à l’égard des droits voisins et en particulier du droit français.

L’ouvrage s'ouvre sur une partie préliminaire « Éviter, anticiper et préparer le procès » et s’articule ensuite en quatre parties :
• engager le procès,
• riposter au procès,
• vivre le procès,
• terminer le procès.

La conclusion « contester le procès » apporte une touche finale à cette nouvelle édition.

Ce découpage simple a pour objectif de présenter les fondements, les principes ainsi que les règles principales qui irriguent la procédure civile luxembourgeoise prise dans son contexte géographique et européen. Les développements sont complétés sur ce point par les Règles modèles européennes de procédure civile adoptées en 2020 sous l’égide de l’ELI et de l’Unidroit.

Sommaire:
Préface de la première édition
Liste des abréviations
Sommaire
Introduction
PARTIE PRÉLIMINAIRE – Éviter, anticiper et préparer le procès
Chapitre 1 – L’évitement du procès
Chapitre 2 – La préparation du procès
Partie 1 – Engager le procès
Chapitre 1 – Déterminer la juridiction compétente
Chapitre 2 – Vérifier les conditions de recevabilité de l’action en justice 
Chapitre 3 – La demande initiale et l’introduction de l’instance
Partie 2 – Riposter au procès
Chapitre 1 – Les moyens de défense
Chapitre 2 – L’absence du défendeur
Partie 3 – Vivre le procès
Chapitre 1 – La mise en état de l’affaire (l’instruction)
Chapitre 2 – Les incidents
Chapitre 3 – La preuve
Chapitre 4 – L’audience et les débats publics
Partie 4 – Terminer le procès
Chapitre 1 – Le jugement
Chapitre 2 – L’exécution
Conclusion  – Contester le procès
Bibliographie
Index
Liste des encadrés

Auteure: Séverine Menétrey