Les Pandectes – Droit pénal || 2ème édition

Cette édition actualisée des Pandectes « Droit pénal » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. L’auteur y rappelle au fil des arrêts et jugements les principes élémentaires qui régissent le procès pénal au Luxembourg.

Il se consacre également à la Convention européenne des droits de l’homme qui « représente le monument juridique le plus important de l’ère moderne ».

Sommaire:
Dossier I – Les grands principes régissant le procès pénal ainsi que l’application de la loi pénale (1-216)
Dossier II – Crimes et délits contre la foi publique (217-304)
Dossier III – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des fonctionnaires (305‑327)
Dossier IV – Crimes et délits contre la sécurité publique (328‑358)
Dossier V – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des particuliers (359‑368)
Dossier VI – Viol – Attentat à la pudeur – Outrage public aux bonnes mœurs – Débauche – Prostitution (369‑449)
Dossier VII – Menaces et gestes – Prises d’otage – Séquestration – Homicide volontaire – Meurtre – Assassinat – Coups et blessures volontaires – Homicide involontaire –
Coups et blessures involontaires – Non‑assistance à personne en danger – Violation de domicile – Harcèlement obsessionnel – Bruits et tapages (450‑597)
Dossier VIII – Atteintes portées à l’honneur ou à la considération des personnes (598-638)
Dossier IX – Crimes et délits contre la propriété (639-827)
Dossier X – Crimes et délits économiques (828‑855)
Dossier XI – Délits se rapportant à la famille (856‑891)
Dossier XII – Stupéfiants (892‑934)
Dossier XIII – Circulation (935‑979)
Dossier XIV – Secret professionnel – Secret médical : l’employé et l’ouvrier (980‑1043)
Dossier XV – Environnement et autres matières apparentées (1044‑1078)
Dossier XVI – Haine raciale – Xénophobie (1079‑1086)
Bibliographie
Décisions
Index

Auteur: Gaston Vogel