Cybercriminalité: Criminalité informatique en droit luxembourgeois

L’ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun qui sont fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.

Après avoir défini le cadre théorique du droit matériel et procédural, l’auteur analyse le régime juridique des systèmes informatiques – ordinateurs, logiciels et réseaux – et des données informatiques, les aspects pratiques se concentrant essentiellement dans les derniers titres sur la communication en ligne et le commerce électronique.

L’ouvrage complète utilement la doctrine existante, étrangère et internationale, par un regard spécifiquement luxembourgeois, basé sur les textes de loi et jurisprudences nationales n’ayant pas encore fait l’objet d’une analyse d’ensemble approfondie.

Sommaire
Introduction
Partie I – Cadre théorique
A. Le droit pénal de fond
B. La procédure pénale

Partie II – Application pratique
C. Les systèmes informatiques
D. La donnée électronique
E. La communication électronique
F. Les échanges numériques

Auteur: Jean-Luc Putz