Sassier Yves: Le prince et la loi en occident - vie siecle av. j.-c.-debut xve siecle

Avant-propos Chapitre I : l'héritage gréco-romain de la légalité I. Les origines grecques A. L'éclosion d'une civilisation la loi B. La loi : artifice et simple convention ou expression d'un juste absolu ? La pensée grecque et son prolongement romain II. L'héritage de Rome A. Lois, coutumes, édit du préteur au temps de la République B. Du peuple législateur au prince législateur Chapitre II : Le prince et la loi au haut Moyen Âge I. Les royautés germaniques face à la nécessité de « faire loi » A. Les Wisigoths B. Les Burgondes C. Les Francs saliens et la loi salique II. Quelle conception se fait-on du principe de légalité ? A. Le royaume wisigothique et le Bréviaire d'Alaric (VIe siècle) B. Le royaume franc et le précepte du roi Clotaire Ier C. Retour vers le monde wisigothique (VIIe siècle) : Isidore de Séville; le Liber judiciorum du roi Receswinthe III. L'incidence de la dimension chrétienne de la fonction royale sur la relation du prince à la loi A. Aux temps mérovingiens, un texte en forme de prologue B. La législation carolingienne IV. Xe-XIe siècles : le tarissement de l'activité législative Chapitre III : L'irruption de Justinien et la réinvention de la loi (XIIe-XIVe siecles) I. Naissance d'une science du droit II. Premiers emprunts : Yves de Chartres (fin XIe siècle) III. Glossateurs et post-glossateurs (XIIe-XIVe siècles) : convergences et divergences sur trois thèmes-clés A. Le transfert du pouvoir législatif du peuple au prince : délégation ou abandon ? B. Les partisans du « princeps legibus solutus est » ; les résistances : la réaction de Jean de Salisbury (XIIe siècle) ; les positions d'Azon et d'Accurse (XIIIe) C. La hiérarchie des normes : loi contre coutume Chapitre IV : L'avalanche aristotélicienne (XIIIe-XIVe siècles) : l'apport de la philosophie à la notion de « commun profit », fondement de la capacité monarchique à légiférer I. La renaissance de la philosophie éthico-politique d'Aristote II. Les conditions de fond d'une bonne législation A. La loi au service de la vérité divine : Vincent de Beauvais et Guibert de Tournai B. La loi au service de la raison naturelle et des réalités de la vie pratique : Thomas d'Aquin et Gilles de Rome C. L'aristotélisme de Philippe de Beaumanoir : le « commun profit », causa finalis de la souveraineté royale III. Les conditions de forme : la collégialité de la décision A. La constitution Humanum esse : apports divergents des romanistes B. Délibération en conseil restreint, en conseil élargi, en assemblée du peuple ? La pratique capétienne à partir du règne de Philippe IV le Bel C. Une approche constitutionnaliste de l'activité législative ? Thomas d'Aquin, Gilles de Rome, Marsile de Padoue, Nicole Oresme Conclusion générale