La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

Editeur: Larcier
Edition: Novembre 2022
Nombre de pages: 654

Le livre XX du Code de droit économique et le Code des sociétés et des associations ont fait évoluer de manière significative la responsabilité des dirigeants d’entreprises. Le droit pénal et le droit pénal social ont également connu des développements réguliers qui impactent les entreprises et leurs dirigeants. La période de relative accalmie législative que nous connaissons enfin nous offre le loisir de faire le point, au carrefour de ces différentes matières.
L’objectif de cet ouvrage est d’aborder avec pragmatisme et pédagogie les questions que tout dirigeant d’entreprise soucieux de sa responsabilité personnelle devrait se poser.
Il s’adresse à un large panel de professionnels du droit (avocats, juristes et magistrats), de la comptabilité (réviseurs d’entreprises, experts-comptables et conseillers fiscaux) et de la gestion d’entreprises.
Le présent ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée.
Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.