La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée

La nouvelle Constitution luxembourgeoise, issue des révisions du 17 janvier 2023, annotée et enrichie d’extraits des travaux parlementaires, d’extraits des arrêts de la Cour constitutionnelle, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires permettant aux praticiens non seulement de retracer la genèse de chaque article de la Constitution révisée du Grand-Duché de Luxembourg mais aussi d’interpréter et d’appliquer correctement les nouvelles dispositions.

Les documents préparatoires élaborés au cours de la longue procédure de révision de la Constitution luxembourgeoise, qui s’est étalée sur presque quatorze ans, constituent pour les praticiens une source intarissable d’informations. Ils sont cependant d’un accès complexe en raison des changements d’orientation, ajouts et revirements qui se sont produits au fil de la procédure et aussi du fait des renumérotations successives qui ont été opérées.

Dans cet ouvrage, Marc Thewes, avocat à la Cour et conseiller d’État, regroupe les extraits les plus pertinents de ces travaux parlementaires, les structure, les organise et les clarifie de manière à expliquer et contextualiser la genèse de chaque article de la Constitution luxembourgeoise révisée. Il y ajoute également des extraits de jurisprudence, des commentaires de certains articles, ainsi que des tables de concordance et un index détaillés.

Cet ouvrage intéressera tous les praticiens du droit au Grand-Duché de Luxembourg mais aussi tous les juristes étrangers qui s’intéressent au modèle constitutionnel luxembourgeois.

Auteur: Marc Thewes