Code de la construction et de l’urbanisme

Editeur: Legitech
Auteur(s): Stéphanie Juan
Edition: Janvier 2024
Nombre de pages: 848

Découvrez les principes et règles applicables à la construction et à l'urbanisme. 
Le « Code de la construction et de l’urbanisme »  édité par Legitech propose une vue d’ensemble  des textes luxembourgeois de la discipline, à  jour au 1er novembre 2023.
L’ouvrage intègre les dispositions indispensables  allant des textes applicables aux acteurs de la  construction (architectes et ingénieurs-conseils,  coordinateurs santé et sécurité, constructeurs,  géomètres, organismes de contrôle, promoteurs  et sous-traitants), en passant par les règles  organisant le contrat d’entreprise et la vente  d’immeuble à construire (vente à terme et vente  en l’état futur d’achèvement) pour finir par les  normes relatives à l’urbanisme (autorisation  de construire, bornage, bruit, PAG, PAP, plans  directeurs sectoriels, règlement sur les bâtisses,  remembrement, sites et monuments nationaux,  voirie, zones inondables) et à la protection de  l’environnement (établissements classés, pollution, performance énergétique).
L’objectif premier de cet ouvrage, annoté et  commenté avec le concours de Maître Stéphanie  JUAN, assistée de Maîtres Elisabeth LAUWERIER et Live MAYANGA LETRE, de l’Etude MOLITOR  Avocats à la Cour, est de mettre à la disposition  des lecteurs les principes et règles juridiques  applicables en matière de construction et d’urbanisme sous une forme logique et structurée.
Pour en faciliter la compréhension et en éclairer  l’application, les textes sont complétés par une  sélection jurisprudentielle et bibliographique  ainsi que par des références à des fiches thématiques, les plus à jour possible.
Destiné aux acteurs du secteur de la construction et de l’urbanisme ainsi qu’aux praticiens en  droit luxembourgeois, et plus généralement à  tous ceux (juristes ou non) qui s’intéressent à  la matière, ce code deviendra votre ouvrage de  référence.
Il constitue enfin un complément incontournable au Code de la propriété immobilière des  biens bâtis également édité par Legitech et  annoté et commenté par la même équipe de  l’Etude MOLITOR.