Cadiet/Normand: Theorie generale du proces

Introduction. Section 1 - Théorie générale du droit et théorie générale du procès. Section 2 - Théorie générale du procès et droit processuel. PREMIERE PARTIE : LA FONCTION DU PROCÈS. TITRE PREMIER - Rendre la justice. 1. Les sens de la justice. Section 1 - Justice et éthique. Section 2 - Justice et droit. 2. Les sources de la justice. Section 1 - La justice de l'État. Section 2 - La justice hors l'État ? TITRE SECOND - Résoudre les litiges. 1. La notion de procès. Section 1 - Le litige. Section 2 - La procédure. 2. La solution du litige. Section 1 - La solution juridictionnelle du litige. Section 2 - La solution conventionnelle du litige. SECONDE PARTIE : LES RÈGLES DU PROCÈS. TITRE PREMIER - Le droit au procès. 1. Le droit au juge. Section 1 - Le droit d'accès à un tribunal. Section 2 - Le droit à un juge indépendant et impartial. 2. Les droits de la défense. Section 1 - Le principe du contradictoire. Section 2 - Les autres droits de la défense. TITRE SECOND - Le droit du procès. 1. Les éléments de l'instance. Section 1 - Les éléments subjectifs de l'instance. Section 2 - Les éléments objectifs de l'instance. 2. Le déroulement de l'instance. Section 1 - Les étapes de l'instance. Section 2 - L'issue de l'instance. Index.