Organismes de placement collectif et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois

Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d’une grande étude d’avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d’investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.

Titre I – Introduction
Titre II – Classification des organismes de placement collectif
Titre III – Activités permises aux organismes de placement collectif
Titre IV – Création des organismes de placement collectif
Titre V – Titres émis par les organismes de placement collectif
Titre VI – Agents intervenant dans le fonctionnement des organismes de placement collectif
Titre VII – Commercialisation au Grand-Duché de Luxembourg des parts d’organismes de placement collectif
Titre VIII – Contrôle des organismes de placement collectif
Titre IX – Dissolution et restructuration des organismes de placement collectif
Titre X – Organismes de placement collectif et droit pénal
Titre XI – Organismes de placement collectif et droit fiscal
Titre XII – Organismes de placement collectif et droit européen
Titre XIII – Les sociétés d’investissement en capital à risque
Titre XIV – Les organismes de titrisation