Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois

Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié.

Première partie – La formation du contrat
Titre I – Le processus de formation du contrat
Sous-titre I – L’accord contractuel, processus instantané
Sous-titre II – Le processus aboutissant à l’accord

Titre II – Les conditions de validité du contrat
Sous-titre I – Le contenu des conditions de validité
Sous-titre II – Les sanctions du manquement aux règles de validité

Deuxième partie – Les effets du contrat
Titre I – Les effets du contrat entre les parties
Sous-titre I – Le lien obligatoire
Sous-titre II – Les obligations contractuelles

Titre II – Les effets du contrat à l’égard des tiers
Sous-titre I – La portée du principe
Sous-titre II – Les exceptions au principe de l’effet relatif