Fonds d'investissement alternatifs (Droits anglais, français et luxembourgeois) || 1re édition 2021

Cet ouvrage s’intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois).

Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d’actifs en l’Europe, d’où l’intérêt de cette approche de droit comparé. L’auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s’appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L’accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d’agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation.

Sommaire
Remerciements
Préface
Avant-propos
Liste des principales abréviations
Introduction

Partie I – Le droit européen de la gestion collective
Titre I     L’industrie européenne des FIA
Titre II – La directive AIFM

Partie II – La réglementation des FIA au Royaume-Uni
Titre I     L’aperçu de l’industrie des FIA en droit anglais
Titre II – La transposition de la directive AIFM en droit anglais

Partie III – La réglementation des FIA en France
Titre I – L’aperçu de l’industrie des FIA en droit français
Titre II – La transposition de la directive AIFM en droit français

Partie IV – La réglementation des FIA au Luxembourg
Titre I – L’aperçu de l’industrie des FIA en droit luxembourgeois
Titre II – La transposition de la directive AIFM en droit luxembourgeois

Partie V – La gestion collective à l’ère du Brexit
Titre I – Modernisation des formes juridiques pour les FIA
Titre II – L’accès des gestionnaires et des FIA britanniques au marché européen
Observations finales
Bibliographie

Auteur: Mariia Domina Repiquet