Thieffry: Traite de droit europeen de l'environnement et du climat

Avant-propos. Avertissement. Liste des abréviations. Introduction. LIVRE PREMIER - LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT. CHAPITRE I. - Le domaine du droit de l'environnement et du climat. CHAPITRE II. - La mise en oeuvre du droit de l'environnement et du climat. CHAPITRE III. - Les principes dans le droit de l'environnement et du climat. LIVRE DEUXIÈME - LA LÉGISLATION SPÉCIFIQUEMENT ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE. PARTIE I - LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT. CHAPITRE IV - L'air et l'atmosphère. CHAPITRE V - L'eau. CHAPITRE VI - Les autres milieux naturels, la faune et la flore. PARTIE II - LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT. CHAPITRE VII - Les déchets. CHAPITRE VIII - Les objets bruyants. CHAPITRE IX - Les substances et organismes dangereux. PARTIE III - LES RÈGLEMENTATIONS NON SECTORIELLES. CHAPITRE X - Les mesures dites intégrées. CHAPITRE XI - L'information et la participation du public. PARTIE IV - LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX. CHAPITRE XII - L'internalisation forcée. CHAPITRE XIII - Les engagements volontaires. CHAPITRE XIV - La responsabilité environnementale. LIVRE TROISIÈME - L'INTÉGRATION DES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS. PARTIE I - LES RÈGLES TRANSVERSALES. CHAPITRE XV - Le marché intérieur européen. CHAPITRE XVI - Les règles de concurrence. PARTIE II - LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES. CHAPITRE XVII - La politique agricole commune. CHAPITRE XVIII - La politique des transports. CHAPITRE XIX - La politique de l'énergie. CHAPITRE XX - L'action en matière de santé humaine. Textes cités. Union et Communauté européennes. Décisions de justice citées (Cour de justice, Tribunal, Cour européenne des droits de l'homme, Autres juridictions). Bibliographie.