Risques psychosociaux, harcèlement et violences au travail (Droits belge, français et luxembourgeois) || 1re édition

En mars 2015, le copilote de Germanwings a donné à son suicide un effet spectaculaire et, en novembre 2011, une jeune policière de Waremme s’immola et tua l’un de ses enfants et blessant grièvement l’autre. Ces faits de désespoir, comme ceux de Renault ou de France Telecom qui ont marqué les esprits, ont comme dénominateur commun les souffrances psychologiques dues à ce qu’on appelle les risques psychosociaux et les dysfonctionnements dans les entreprises, nourriciers de violences morales.

Depuis les années 2000, enquêtes et analyses font le même constat année après année. Ces risques ne diminuent pas. D’autres ont pris de l’ampleur, tels que le harcèlement de rue ou le harcèlement scolaire ou encore le cyber harcèlement.

En l’absence d’une réponse globale, les risques psychosociaux continueront à affecter les droits fondamentaux des travailleurs et à violer l’article 1er de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, qui proclame que la « dignité humaine est inviolable. Elle doit être respectée et protégée ».

L’ouvrage tient compte à la fois de la dimension psychologique et juridique de ces risques insupportables qu’il y a lieu de combattre et de prévenir. Il s’adresse tant aux juristes, avocats et magistrats, qu’aux psychologues, aux médecins du travail, aux services de prévention et aux organisations patronales et syndicales ainsi qu’aux étudiants.

C’est un ouvrage indispensable pour la formation des responsables des ressources humaines, des conseillers en prévention, des personnes de confiance et des représentants du personnel auprès des comités de protection du travail.

Sommaire
Préface
INTRODUCTION GÉNÉRALE

TITRE 1. Ampleur du phénomène et prolifération des concepts
CHAPITRE 1. RÉALITÉ ET AMPLEUR DU HARCÈLEMENT ET DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
CHAPITRE 2. À LA RECHERCHE D’UNE DÉFINITION

TITRE 2. Risques psychosociaux au regard des droits français, belge et luxembourgeois
INTRODUCTION
CHAPITRE 1. CADRE NORMATIF ET APPORT DE LA JURISPRUDENCE EN DROIT FRANÇAIS
CHAPITRE 2. RISQUES PSYCHOSOCIAUX EN DROIT BELGE
CHAPITRE 3. DROIT LUXEMBOURGEOIS
CHAPITRE 4. DIALOGUE SOCIAL, RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET HARCÈLEMENT

TITRE 3. De quelques questions particulières
CHAPITRE 1. PROTECTION DU PLAIGNANT ET DU TÉMOIN DE HARCÈLEMENT ET DE VIOLENCES CONTRE LES RÉTORSIONS
CHAPITRE 2. LA RESPONSABILITÉ PRIMORDIALE DE L’EMPLOYEUR
CHAPITRE 3. LE SUICIDE DÛ AU TRAVAIL, UNE QUESTION DÉLICATE
CHAPITRE 4. PARTAGE DU FARDEAU DE LA PREUVE DANS LA JURISPRUDENCE

CONCLUSION
Bibliographie
Index alphabétique

Auteurs: Gerassimos Zorbas, Alexis Zorbas