Rainelli M: Organisation mondiale du commerce

Introduction - I. Les politiques commerciales avant le GATT - 1. Libre-échange et protectionnisme au XIXe siècle - L'adoption du libre-échange - Le libre-échange en Grande-Bretagne - Les politiques commerciales des grandes nations continentales - Le retour du protectionnisme - La défense du protectionnisme - Protectionnisme et crise - 2. Le protectionnisme dans l'entre-deux-guerres - La sortie de guerre - Le protectionnisme et la crise de 1929 - Encadré : Le traité franco-anglais de 1860 - II. L'institution GATT - 1. Le Gatt et les autres institutions - Le Fonds monétaire international - La Banque internationale pour la reconstruction et le développement - La Charte de la Havane et l'Organisation internationale du commerce - 2. Les structures du GATT - Les nations accédant au GATT - Les instances du GATT - Les sessions des parties contractantes - Le Conseil du GATT - Le directeur général et le secrétariat - 3. Le fonctionnement du GATT - Les obligations des parties contractantes - Les obligations centrales - Le code de conduite - Les exceptions aux obligations - Les produits bénéficiant de règles exceptionnelles - Les nations bénéficiant de règles exceptionnelles - La constitution de zones de libre-échange ou d'unions douanières - Les méthodes de travail du GATT - Le règlement des différends - Les cycles de négociations commerciales - Encadré : L'échec de l'Organsiation internationale du commerce - Tableau : Nombre de plaintes déposées par (ou contre) les États-Unis et la CEE au titre de l'article XXIII - III. Les instruments du protectionnisme et leurs effets - 1. Les droits de douane - Les différents droits de douane - Coûts et bénéfices liés à un tarif douanier - 2. Les restrictions quantitatives à l'importation - Les différentes formes des restrictions quantitatives - Coûts et bénéfices liés à un quota - 3. Lesnormes et les mesures administratives - 4. Les mesures concernant les investissements et liées au commerce (TRIM) - Les différentes mesures - Les normes de contenu local - 5. Les subventions - Les différentes formes de subventions - Politique industrielle et politique commerciale - Encadré : Les restrictions volontaires d'exportations des firmes japonaises de l'automobile aux États-Unis - Tableaux : Matrice des profits de Boeing et d'Airbus sans subventions ; matrice des profits de Boeing et d'Airbus avec subventions - IV. Les négociations multilatérales de 1947 à 1994 - 1. Des négociations de Genève au Dillon Round - Les méthodes de négociation - Les résultats des négociations - 2. Le Kennedy Round - Les méthodes de négociations - Les résultats des négociations - 3. Le Tôkyô Round - La préparation des négociations - Les négociations - 4. L'Uruguay Round - Le contexte général - Les thèmes de la négociation - Le déroulement des négociations - Les résultats des négociations - Les négociations sur les produits agricoles - Les négociations sur les services - Bilan général et réformes institutionnelles - Encadrés : Négociations internationales et politique commerciale américaine ; la législation commerciale des États-Unis ; le groupe de Cairns ; la libéralisation du commerce des services financiers - V. L'OMC, organisation internationale - 1. La structure de l'OMC - Les organes de gouvernance - Les conférences ministérielles de 1996 à 2001 - Les conférences de Singapour et de Genève - La conférence de Seattle - L'introduction d'une clause sociale dans l'OMC - La place des pays en développement dans le commerce mondial - La conférence de Doha - 2. Le règlement des différends - La procédure - L'activité de l'ORD - Le différend sur le boeuf aux hormones - Le différend États-Unis, Japon sur l'automobile - Encadré : Cinq différends commerciaux récents devant l'ORD - Tableaux :Différends soumis à l'OMC ; analyse des plaintes présentées (pays développés/en développement) - VI. Le cycle de Doha - 1. Les négociations avant Cancun - La mise en oeuvre de la déclaration de Doha sur les médicaments - Le programme de la conférence de Cancun - 2. L'échec de Cancun - La formation du « groupe des 21 » - L'échec de l'OMC ? - Encadrré : La fin de la « clause de paix » - Conclusion - Repères bibliographiques.