Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois || 1ère édition 2022

Le présent ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d’habitation et des surfaces commerciales. Il dépeint leurs obligations respectives qui naissent de l’exécution de ces contrats spéciaux intimement liés à l’immeuble, sans pour autant conférer de droits réels au locataire. Il aborde également le bail de très longue durée, qui à la différence du bail à loyer, peut accorder des droits réels limités dans le temps.

Dans cet esprit, le manuel présente une analyse pratique des solutions que nos juridictions apportent quotidiennement aux différends que leur soumettent les parties.

Cette première édition intègre l’évolution de la jurisprudence récente et des textes de loi applicables au 1er janvier 2022 et s’adresse aux propriétaires, aux locataires, aux professionnels de l’immobilier, aux praticiens, aux étudiants et aux amoureux du droit.

Sommaire
Préface
Introduction
Chapitre I. Le bail à usage d’habitation
Chapitre II. Le bail commercial
Chapitre III. Le droit d’emphytéose
Chapitre IV. Schémas
Index

Auteurs: Fanny Mazeaud