Le détachement des salariés

Cet ouvrage vous offre un guide pratique et compréhensible. Vous trouverez réponse à vos interrogations que ce soit en matière de fiscalité, de droit du travail et de sécurité sociale.

Outil indispensable pour les praticiens comme pour les employeurs et les employés, il s’adresse à vous, que vous soyez un lecteur averti ou un particulier désireux de comprendre et d’approfondir ses connaissances.

Il se veut en effet exhaustif et technique tout en restant accessible et concret. Bénéficiant de l’expérience d’une équipe pluridisciplinaire spécialisée, l’édition se fonde sur une approche mixte, à la croisée des univers académiques et de la pratique.

L’ouvrage retranscrit ainsi les enjeux théoriques du détachement des travailleurs salariés de manière pédagogique et incorpore, au 1er janvier 2023, l’état des lois en matière de fiscalité, droit du travail et droit de la sécurité sociale en vigueur ainsi que de la jurisprudence et de la doctrine administrative. La législation et la jurisprudence sont commentées et les concepts théoriques illustrés à l’aide d’exemples concrets et chiffrés.

Sommaire
Chapitre 1 - Droit du travail et droit de la sécurité sociale
Section 1 - Le détachement au sein de l’union européenne
Section 2 - La proposition de loi 8001 : l’avènement d’un détachement virtuel
Section 3 - Les aspects de droit de la sécurité sociale applicables au travailleur détaché

Chapitre 2 - Aspects fiscaux
Section 1 - Détermination de l’état compétent pour imposer les salaires et traitements en cas de détachement d’un travailleur salarié
Section 2 - Conséquences fiscales lorsque le salarié détaché est imposable au Luxembourg

Auteur: Annie Elfassi, Kheira Mebrek